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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN
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CURTYLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CURTYLAM
CURTY PAYEN S.A.

Numéro de dépôt :
1356434
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2006

Présentation de la marque CURTYLAM

Déposée le 27 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURTYLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2062293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2062293) - France.

La marque CURTYLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CURTYLAM est expirée depuis le 27 mai 2006.

CURTY PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : CURTYSAM , EXCELNIL , CURTY THERMIQUE , EXCELFLEX , EXCELPRENE , CURTYLON


CURTY PAYEN S.A. - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2062293) - France - SIREN 309967966


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2062293) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1996 n°2062293 - Publication au BOPI 1996-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Joints d'étanchéité.